Mentions légales

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE BARS-AND-CO.FR

 

Vous êtes actuellement connecté au site internet bars-and-co.fr qui vous est proposé par bars&co.

 

 

 

Informations éditeur :

 

Ce site est édité par la société bars&co, dont le siège social est situé 67 rue de Dunkerque - 75009 Paris.
Tél. : 01 53 25 19 92 - Fax : 01 53 25 19 83.
Directeur de la Publication : Benoit CANCE

 

Ce site est hébergé par AKOA, 121 rue du Château - 92100 Boulogne-Billancourt
Tél. : 01 55 38 16 60 - Fax : 01 55 38 16 61
www.akoa.fr

 

 

 

Droits d'auteur :

 

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une œuvre protégée par la législation française et les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.

 

bars&co détient l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à la conception du site, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

 

Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification partielle ou intégrale, ou transferts vers un autre site sont interdits.

 

Les copies ou reproductions sur tout support des informations et documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre de consultation et exclusivement pour le seul usage strictement privé.

 

Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins, notamment commerciales, est expressément interdite.

 

La violation des droits réservés à bars&co constitue un délit de contrefaçon, lequel est sanctionné en France par l'article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et puni de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 € d'amende.

 

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par bars&co. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

 

 

Informatique et Libertés :

 

Les données personnelles que l'utilisateur peut être amené à fournir le sont sur une base volontaire sont destinées à bars&co et à ses partenaires à des fins d'analyses, d'enquêtes et d'opérations commerciales.

 

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant en écrivant à :

 

bars&co
67, rue de Dunkerque
75009 Paris

 

 

 

Responsabilité :

 

Les produits et services qui sont présentés ne constituent pas une offre de vente, mais une information sur les produits et services proposés par bars&co en France Métropolitaine.

 

bars&co met tout en œuvre pour présenter aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité de ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser des informations sous sa responsabilité exclusive.

 

bars&co est susceptible de modifier à tout moment le contenu de son site.

 

Les sites extérieurs à bars-and-co.fr ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de bars&co, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertexte vers le site bars-and-co.fr est soumise à l'accord préalable de bars&co.

 

 

 

Modification des conditions d'utilisation et des droits applicable :

 

bars&co est susceptible de modifier à tout moment les conditions d'utilisation du site. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.

 

Le droit applicable est le droit français.

 

En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.